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Connaissances générales de l'homme du métier
Vous pouvez ajouter ici toute remarque concernant les connaissances générales de l'homme du métier à la date de dépôt.


Vous pouvez mentionner dans la présente rubrique toute remarque concernant la nouveauté de l'invention revendiquée.
Si vous estimez que la ou les revendications ne sont pas nouvelles, veuillez indiquer l'état de la technique qui détruit la nouveauté (pour que la nouveauté soit détruite, il suffit que l'invention revendiquée soit divulguée dans un seul document de l'état de la technique).
Il convient de mentionner l'endroit précis du document de l'état de la technique où a été divulguée chaque caractéristique revendiquée, en commençant par la ou les revendications indépendantes.

Ajouter une observation concernant la nouveauté


Si vous estimez que la ou les revendications sont nouvelles mais n'impliquent pas d'activité inventive, veuillez indiquer l'état de la technique le plus proche. Il convient de mentionner l'endroit précis du document de l'état de la technique où a été divulguée chaque caractéristique revendiquée qui, selon vous, n'est pas nouvelle, en commençant par la ou les revendications indépendantes.
Vous pouvez mentionner dans la présente rubrique toute remarque concernant l'évidence de la ou des revendications. Nous vous recommandons de suivre les trois étapes de l'approche problème-solution (Directives relatives à l'examen, C-IV, 11.7).

Ajouter une observation concernant l'activité inventive

Observations supplémentaires (par ex. au titre des Articles 52(2), 53, 57, 76, 83, 84, 123(2) CBE, ou concernant la validité de la date de priorité) :

Modifications non admissibles (Articles 76 et 123 CBE)
Veuillez noter que les modifications et les demandes divisionnaires doivent être fondées sur un objet qui ne s'étend pas au-delà du contenu de la demande telle qu'elle a été déposée à l'origine. Vos observations doivent se référer à cette version de la demande.
Vous pouvez mentionner dans la présente rubrique toute remarque concernant des aspects des modifications qui, selon vous, contreviennent aux exigences des articles 76 et/ou 123 CBE. Veuillez indiquer précisément les modifications auxquelles vous faites référence.
Suffisance de l'exposé (Article 83 CBE)
Vous pouvez mentionner dans la présente rubrique toute remarque concernant la question de savoir si l'invention revendiquée est suffisamment exposée. Veuillez indiquer les aspects spécifiques que l'homme du métier ne serait pas en mesure de mettre en œuvre.
Clarté (Article 84 CBE)
Vous pouvez mentionner dans la présente rubrique toute remarque concernant la clarté de l'invention revendiquée. Veuillez indiquer les aspects spécifiques qui manquent de clarté.
Observations supplémentaires
Vous pouvez mentionner dans la présente rubrique toute remarque supplémentaire (par ex. au titre des articles 52(2) et (3), 53 ou 57 CBE) concernant la brevetabilité de l'invention revendiquée.
Veuillez citer les dispositions spécifiques de la CBE sur lesquelles vos observations sont fondées.





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